Procès-verbaux

Les procès-verbaux de la Municipalité de Lac-des-Écorces rapportent les différentes décisions adoptées par le Conseil municipal lors de séances ordinaires et extraordinaires. Vous retrouverez également dans cette section les compte-rendus des ouvertures de soumissions.

Notez que chaque procès-verbal est approuvé par le Conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente.

Pour avoir de plus amples informations, vous pouvez communiquer avec la directrice générale adjointe, Mme Nathalie Labelle, au 819 585-4600 poste 230.

2024

Procès-verbal du 10 janvier 2024
Extraordinaire - Adoption budget 2024 + PTI 2024-2026

2023

Procès-verbal du 16 janvier 2023
Extraordinaire - Dépôt du projet de règlement de taxation 2023
Procès-verbal du 16 janvier 2023
Extraordinaire - Adoption budget 2023 + PTI 2023-2025

2022

Procès-verbal du 29 juillet 2022
Extraordinaire - Mandat à la FQM - Recrutement DG
Procès-verbal du 30 mai 2022
Extraordinaire - Adoption du règlement 268-2022 Zonage
Procès-verbal du 24 janvier 2022
Extraordinaire - Adoption du budget 2022

2021

Procès-verbal du 17 décembre 2021
Extraordinaire - Adoption du programme triennal d'immos 2022-2024
Procès-verbal du 26 août 2021
Extraordinaire - Chargeur sur roues

2020

Procès-verbal du 14 décembre 2020
Extraordinaire - Adoption Budget 2021
Procès-verbal du 7 juillet 2020
Extraordinaire - Adoption du règlement d'emprunt 244-2020
Procès-verbal du 2 juillet 2020
Extraordinaire - Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt 244-2020
Procès-verbal du 14 mai 2020
Extraordinaire - Octroi de contrat - Équipement de déneigement
Procès-verbal du 25 mars 2020
Extraordinaire - Adoption règlement 238-2020 modifiant 40-2004 Zonage
Procès-verbal du 27 février 2020
Extraordinaire - Adoption règlements d'urbanisme

2019

Procès-verbal du 9 décembre 2019
Extraordinaire - Adoption Budget 2020
Procès-verbal du 23 septembre 2019
Extraordinaire - Ouverture de soumissions et octroi de contrat
Procès-verbal du 12 septembre 2019
Extraordinaire - Ouverture de soumission et octroi de contrat - Rétrocaveuse 2018
Procès-verbal du 3 septembre 2019
Extraordinaire - Règlement d'emprunt TECQ 2019-2023
Procès-verbal du 27 mai 2019
Extraordinaire - Embauche d'une directrice générale
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 10 mai 2019
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Procès-verbal du 28 mars 2019
Extraordinaire - Demande d'aide financière - Station lavage embarcation
Consultation publique du 11 mars 2019
Règlements 232-2019 Zonage, 233-2019 Lotissement et PPCMOI

2018

Procès-verbal du 19 décembre 2018
Extraordinaire - Dépôt projet de règlement - Taxation 2019
Assemblée publique de consultation du 12 novembre 2018
Règlement 226-2018 modifiant 40-2004 - Zonage
Procès-verbal du 2 novembre 2018
Extraordinaire - Octroi de contrat - Construction bloc sanitaire
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 3 juillet 2018
Déneigement et entretien d'hiver du réseau routier - Saisons 2018-2019 et 2019-2020
Procès-verbal du 20 juin 2018
Extraordinaire - Adoption du règlement 221-2018
Procès-verbal du 18 juin 2018
Extraordinaire - Avis de motion et dépôt du règlement 221-2018
Procès-verbal du 25 avril 2018
Extraordinaire - Octroi de contrats
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions (4) du 23 avril 2018
Réfection de chemin - Montées Foisy et Lortie
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions (3) du 23 avril 2018
Exécution de divers travaux d'excavation
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions (2) du 23 avril 2018
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Procès-verbal du 29 mars 2018
Extraordinaire - Règlements d'urbanisme
Procès-verbal du 29 mars 2018
Assemblée publique de consultation - Règlements d'urbanisme
Procès-verbal du 29 janvier 2018
Extraordinaire - Demande de subvention par le SSIRK

2017

Procès-verbal du 20 décembre 2017
Extraordinaire - Budget 2018
Procès-verbal du 6 octobre 2017
Extraordinaire - Octroi de contrat - Réfection chemins du Domaine et du Lac-St-Onge
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 6 octobre 2017
Réfection d'une partie des chemins du Domaine et du Lac-St-Onge
Procès-verbal du 12 mai 2017
Extraordinaire - Dérogations mineures
Procès-verbal du 27 avril 2017
Extraordinaire - PPCMOI 154, rue St-Joseph
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions (03) du 21 avril 2017
Exécution de divers travaux d'excavation
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions (02) du 21 avril 2017
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Procès-verbal du 27 mars 2017
Extraordinaire - Correction - Octroi de contrat - Camion 10 roues avec benne basculante
Procès-verbal du 21 mars 2017
Extraordinaire - Octroi de contrat - Camion 10 roues avec benne basculante
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 17 mars 2017
Camion 10 roues avec benne basculante
Procès-verbal du 20 février 2017
Extraordinaire - Camion 10 roues avec benne basculante

2016

Procès-verbal du 15 décembre 2016
Extraordinaire - Budget 2017
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 14 octobre 2016
Remplacement des conduites d'aqueduc et d'égout pluvial de l'avenue du Collège
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 6 septembre 2016
Réfection de chemins : des Boisés, Foisy et Lac-St-Onge Nord
Procès-verbal du 18 juillet 2016
Extraordinaire - Dérogation mineure
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 7 juillet 2016
Installation de glissières de sécurité
Procès-verbal du 26 mai 2016
Extraordinaire - Second projet 201-2016 Zonage
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 5 mai 2016
Remplacement de la conduite d'aqueduc route 311 Nord
Procès-verbal du 4 avril 2016
Extraordinaire - Financement 107-2008 et 129-2010
Procès-verbal du 14 mars 2016
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 194, 195, 196, 197 et 198-2016

2015

Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 9 octobre 2015
Construction d'un centre multiservice secteur Val-Barrette
Procès-verbal du 5 octobre 2015
Extraordinaire - Octroi de contrat - Déneigement du réseau routier
Procès-verbal du 28 septembre 2015
Extraordinaire - Octroi de contrat - Réfection montée Plouffe et Déneigement du réseau routier
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 25 septembre 2015
Déneigement et entretien d'hiver du réseau routier
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 24 septembre 2015
Réfection d'une partie de la montée Plouffe
Procès-verbal du 31 août 2015
Extraordinaire - Reconstruction d’un immeuble au 133, rue St-Joseph
Procès-verbal du 19 août 2015
Extraordinaire - Plan d’aménagement CD
Procès-verbal du 24 juillet 2015
Extraordinaire - Entente de règlement concernant la réfection de la rue des Noisetiers
Procès-verbal du 19 mai 2015
Extraordinaire - Octroi de contrat - Construction d’un centre multiservice
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 6 mai 2015
Construction d’un centre multiservice secteur Val-Barrette
Procès-verbal du 20 avril 2015
Extraordinaire - Octroi de contrat - Vidange des boues
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 4 mars 2015
Modernisation et conversion de l’'éclairage public à DEL

2014

Procès-verbal du 8 décembre 2014
Extraordinaire - Budget 2015
Procès-verbal du 17 novembre 2014
Extraordinaire - Délégation de pouvoirs
Procès-verbal du 6 octobre 2014
Assemblée d'ajournement
Procès-verbal du 2 octobre 2014
Extraordinaire ajournée - Achat camion travaux publics
Compte-rendu de l'ouverture des soumissions du 26 septembre 2014
Fourniture d'un camion pour le service des travaux publics
Procès-verbal du 26 mai 2014
Extraordinaire - Adoption des règlements d'urbanisme 180, 181, 182 et 183-2014
Procès-verbal du 20 mai 2014
Extraordinaire - Acquisition d'un immeuble de la Caisse Desjardins du Coeur des Hautes-Laurentides
Procès-verbal du 12 mai 2014
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 180, 181 et 182-2014
Procès-verbal du 10 mars 2014
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 174-2013 et 175-2013