Procès-verbaux

Les procès-verbaux de la Municipalité de Lac-des-Écorces rapportent les différentes décisions adoptées par le Conseil municipal lors de séances ordinaires et extraordinaires. Vous retrouverez également dans cette section les compte-rendus des ouvertures de soumissions.

Notez que chaque procès-verbal est approuvé par le Conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente.

Pour avoir de plus amples informations, vous pouvez communiquer avec la directrice générale adjointe, Mme Nathalie Labelle, au 819 585-4600 poste 230.

2024

Extraordinaire - Adoption budget 2024 + PTI 2024-2026

2023

Extraordinaire - Dépôt du projet de règlement de taxation 2023
Extraordinaire - Adoption budget 2023 + PTI 2023-2025

2022

Extraordinaire - Mandat à la FQM - Recrutement DG
Extraordinaire - Adoption du règlement 268-2022 Zonage
Extraordinaire - Adoption du budget 2022

2021

Extraordinaire - Adoption du programme triennal d'immos 2022-2024
Extraordinaire - Chargeur sur roues

2020

Extraordinaire - Adoption Budget 2021
Extraordinaire - Adoption du règlement d'emprunt 244-2020
Extraordinaire - Avis de motion et dépôt du projet de règlement d'emprunt 244-2020
Extraordinaire - Octroi de contrat - Équipement de déneigement
Extraordinaire - Adoption règlement 238-2020 modifiant 40-2004 Zonage
Extraordinaire - Adoption règlements d'urbanisme

2019

Extraordinaire - Adoption Budget 2020
Extraordinaire - Ouverture de soumissions et octroi de contrat
Extraordinaire - Ouverture de soumission et octroi de contrat - Rétrocaveuse 2018
Extraordinaire - Règlement d'emprunt TECQ 2019-2023
Extraordinaire - Embauche d'une directrice générale
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Extraordinaire - Demande d'aide financière - Station lavage embarcation
Règlements 232-2019 Zonage, 233-2019 Lotissement et PPCMOI

2018

Extraordinaire - Dépôt projet de règlement - Taxation 2019
Règlement 226-2018 modifiant 40-2004 - Zonage
Extraordinaire - Octroi de contrat - Construction bloc sanitaire
Déneigement et entretien d'hiver du réseau routier - Saisons 2018-2019 et 2019-2020
Extraordinaire - Adoption du règlement 221-2018
Extraordinaire - Avis de motion et dépôt du règlement 221-2018
Extraordinaire - Octroi de contrats
Réfection de chemin - Montées Foisy et Lortie
Exécution de divers travaux d'excavation
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Extraordinaire - Règlements d'urbanisme
Assemblée publique de consultation - Règlements d'urbanisme
Extraordinaire - Demande de subvention par le SSIRK

2017

Extraordinaire - Budget 2018
Extraordinaire - Octroi de contrat - Réfection chemins du Domaine et du Lac-St-Onge
Réfection d'une partie des chemins du Domaine et du Lac-St-Onge
Extraordinaire - Dérogations mineures
Extraordinaire - PPCMOI 154, rue St-Joseph
Exécution de divers travaux d'excavation
Fourniture d'asphalte chaude de correction
Extraordinaire - Correction - Octroi de contrat - Camion 10 roues avec benne basculante
Extraordinaire - Octroi de contrat - Camion 10 roues avec benne basculante
Camion 10 roues avec benne basculante
Extraordinaire - Camion 10 roues avec benne basculante

2016

Extraordinaire - Budget 2017
Remplacement des conduites d'aqueduc et d'égout pluvial de l'avenue du Collège
Réfection de chemins : des Boisés, Foisy et Lac-St-Onge Nord
Extraordinaire - Dérogation mineure
Installation de glissières de sécurité
Extraordinaire - Second projet 201-2016 Zonage
Remplacement de la conduite d'aqueduc route 311 Nord
Extraordinaire - Financement 107-2008 et 129-2010
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 194, 195, 196, 197 et 198-2016

2015

Construction d'un centre multiservice secteur Val-Barrette
Extraordinaire - Octroi de contrat - Déneigement du réseau routier
Extraordinaire - Octroi de contrat - Réfection montée Plouffe et Déneigement du réseau routier
Déneigement et entretien d'hiver du réseau routier
Réfection d'une partie de la montée Plouffe
Extraordinaire - Reconstruction d’un immeuble au 133, rue St-Joseph
Extraordinaire - Plan d’aménagement CD
Extraordinaire - Entente de règlement concernant la réfection de la rue des Noisetiers
Extraordinaire - Octroi de contrat - Construction d’un centre multiservice
Construction d’un centre multiservice secteur Val-Barrette
Extraordinaire - Octroi de contrat - Vidange des boues
Modernisation et conversion de l’'éclairage public à DEL

2014

Extraordinaire - Budget 2015
Extraordinaire - Délégation de pouvoirs
Assemblée d'ajournement
Extraordinaire ajournée - Achat camion travaux publics
Fourniture d'un camion pour le service des travaux publics
Extraordinaire - Adoption des règlements d'urbanisme 180, 181, 182 et 183-2014
Extraordinaire - Acquisition d'un immeuble de la Caisse Desjardins du Coeur des Hautes-Laurentides
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 180, 181 et 182-2014
Assemblée publique - Règlements d'urbanisme 174-2013 et 175-2013